2- Droits de propriété intellectuelle : L’Editeur avise les utilisateurs de ce site que de les photos et les textes de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, etc., partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon.
3 – Données nominatives : Ce site ne collecte aucune information à caractère personnel concernant ses utilisateurs sauf si l’utilisateur les saisit lui-même. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi “Informatique et Libertés” n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles seront considérées comme non confidentielles et conformément à l’article 34 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant à l’adresse contact@bphp-performances.com.
4 – « Cookies » : Ce site peut utiliser des cookies, mais uniquement pour faciliter la navigation de l’internaute. Ces informations sont à usage purement technique, et ne sont en aucun cas transmises à quelque tiers que ce soit. De même, en aucun cas, les cookies ne stockent d’informations nominatives.
5 – Liens hypertextes : La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://bphp-performances.com nécessite une autorisation préalable écrite à la société BPHP-Performances. Faites votre demande à : contact@jeanloupcollier.fr. La société BPHP-Performances ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site https://bphp-performances.com, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Données non contractuelles
Le site https://bphp-performances.com n’est pas un site marchand. Les informations, descriptifs produits et les photos ne sont pas contractuelles.
Vous ne pouvez donc pas acheter de produit sur ce site.
La responsabilité de la société BPHP-Performances ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site. Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
6 – Limitation de responsabilité : Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement l’Editeur. Par ailleurs, l’Editeur ne peut être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation des informations du site par quiconque.
Chaque copie autorisée du contenu de ce Site devra mentionner l’avis suivant : « copyright 2007 © BPHP Tous droits réservés ».
BPHP se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
BPHP PERFORMANCES ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de dommages causés le cas échéant par la diffusion d’un virus ou d’une fraude informatique.
Français
Anglais
Allemand
